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Modèle attestation sur l’honneur régularité salariés

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Modèle attestation sur l’honneur de la régularité des employés, avec tableau détaillé pour les salariés étrangers (nom, date entrée, numéro titre de séjour, …)

Document Word pour attestation sur l’honneur en cas de sous-traitance concernant la régularité des employés ainsi que la déclaration des salariés étrangers.

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